La marque La Salamandre est déposée le 6 mai 1898 auprès du Tribunal de Commerce de Paris,
pour une durée de quinze ans. La marque est déposée en deux exemplaires :
- Le premier est LA SALAMANDRE tout seul.
- Le second est plus compliqué avec EC pour Edmond Chaboche, la représentation d'une salamandre
regardant en arrière et enfin le nom SALAMANDRE avec un S et un D plus grands que les autres lettres.
Les fichiers du Tribunal de Commerce de Paris sont maintenant détenus par l'INPI
(Institut de la Propriété Industrielle).
On peut noter que le nom déposé est valable jusqu'au 6 mai 1913.
D'autre part le nom déposé La Salamandre date de 1898 et non 1889, comme indiqué dans le Petit ROBERT.
Les lettres S et D plus grandes dans le mot SALAMANDRE sont visibles dans les
modèles Renaissance et Anglais.
Modèle Renaissance
Modèle Anglais
On peut aussi noter que cette inscription ne figure pas dans le premier modèle, alors que le nom n'était pas encore déposé.
Par contre, il apparaît dans la version anglaise de la salamandre Renaissance avec le mot « the SALAMANDRE »
ce qui veut dire que le mot Salamandre était probablement aussi déposé au Royaume-Uni :
Deuxième dépôt de marque
Le 31 mars 1913, la marque La Salamandre est à nouveau déposée en deux exemplaires,
pour quinze aus, auprès du Tribunal de Commerce de Paris.
Les fichiers numérisés de l'INPI qui reproduisent ces documents s'arrêtent à 1920
mais la marque la Salamandre a très probablement été reconduite en 1928.
Cette publicité pour la salamandre de 1926 a dans son en-tête
le logo de la marque déposée. Elle reprend le deuxième dessin
de la marque déposée en 1898 puis en 1913 en le modernisant avec
une salamandre tournant toujours la tête vers l'arrière, avec les lettres EC
pour Edmond Chaboche, le tout dans un ovale bordé de petits cercles.
Par contre, il n'y a plus les lettres S et D plus hautes dans le nom salamandre
qui n'apparaît même plus. La marque est maintenant très connue.
C'est aussi probablement ce logo qui a dû être déposé en 1928,
en remplacement probable des deux dépôts précédents.
On peut aussi noter que le nom SALAMANDRE,
pour les modèles postérieurs à 1928, n'utilise plus les lettres S et D
plus hautes que les autres.
Par contre, il n'y a pas eu de dépôt avant 1898, car il aurait été fait
quinze ans avant, soit en 1883.
Or le nom la Salamandre date du 9 juin 1886, date du premier additif
du premier brevet sur la Salamandre,
en date du 30 juin 1885 ; elle s'appelait alors cheminée Mica :
Voir ce brevet.
Situation à l'heure actuelle
Aujourd'hui la durée de validité d'un dépôt de marque auprès de l'INPI est de dix ans en France.
Mais une marque enregistrée protège en France contre toute utilisation de celle-ci par une autre personne
sans l'accord du déposant ou de ses héritiers. L'INPI demande de s'assurer que personne n'utilise
ou n'imite une marque déposée pour des produits identiques ou similaires et défende la marque.
En d'autres termes, la fabrication des poêles LACUNZA en Espagne,
ressemblant à s'y méprendre à des salamandres Renaissance de 1935-1936,
ne serait pas autorisée en France, sans l'accord de ses héritiers.
Copie frauduleuse d'une salamandre Renaissance de 1935-1936, par LACUNZA,
avec une reproduction à l'identique de la salamandre sur le haut de la porte,
très bien imitée ainsi que les motifs dans les deux coins supérieurs !
On note cependant l'absence de poignées
sur le haut du poêle et au niveau du cendrier ; car ce poêle
n'est pas mobile, contrairement à la salamandre.
La largeur et la masse sont aussi identiques.
Même le dessin de la plaque inférieure est le même ainsi que
le couvercle de chargement !
Salamandre CHABOCHE Renaissance 1935-1936
Qu'en est-il en Espagne de cette situation de copie frauduleuse ?
La réponse est difficicle à formuler.
Il faudrait consulter un avocat international
et si nécessaire attaquer en justice.
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