salamandre CHABOCHE (premier modèle) breveté le 30 juin 1885
poêle Foyer Fumivore Joseph HINSTIN breveté S.G.D.G.
Poêle FV GROSSOT breveté S.G.D.G.
Pour ces trois poêles présentant de grandes ressemblances et tous trois brevetés,
même sans lire les contenus des revendications, la réponse est simple :
le brevet CHABOCHE est de 1885, celui de Joseph HINSTIN de 1894
et celui de François-Virgile GROSSOT de 1904.
On peut donc conclure que c'est bien la salamandre CHABOCHE qui a été copiée.
■ Peut-on utiliser un brevet qui est tombé en désuétude ?
Si une
société voit son ou ses brevets
tombés en désuétude et pire si cette société est en plus en faillite,
n'importe quelle autre société pourra reprendre à son compte
ce ou ces brevets tombés en désuétude. Mais si elle veut commencer ou
reprendre des
fabrications conformes à ces brevets, à son compte, elle aura intérêt à
déposer de nouveaux brevets de peur qu'une troisième société ne vienne
fabriquer les mêmes articles.
■ Pourquoi, par exemple, la société espagnole LACUNZA
qui a repris la fabrication de poêles ressemblant à s'y méprendre aux
salamandres CHABOCHE ne l'annonce-telle pas, alors que leur fabrication
a débuté longtemps après la faillite de l'entreprise CHABOCHE mais cependant peut-être moins
longtemps après la fin de la validité des brevets CHABOCHE ?
C'est difficilement explicable en France, mais si LACUNZA
n'annonce pas ce lien, c'est peut-être
parce qu'il existe une réglementation en Espagne qui obligerait une
société
reprenant à son compte des fabrications disparues, à verser des
dédommagements aux héritiers de la société qui fabriquait ces
dits objets disparus ou à leur verser une partie des royalties. En
tout cas, cette société LACUNZA ne mentionne nulle part dans ses
catalogues et fiches techniques la relation avec la société CHABOCHE.
Elle n'a pas non plus utilisé le nom salamandre dont le nom déposé en
1889 est peut-être encore valide ou mis en sommeil. Elle y a même dans
sa gamme, en dehors des
poêles salamandra
(et non salamandres) ressemblant à des salamandre, des poêles
dits FRANKLIN, ce qui a pu conduire certains à faire l'erreur de
croire que
Benjamin FRANKLIN était l'inventeur à l'origine de la salamandre et non
Edmond CHABOCHE. Tout ceci a peut-être été fait pour éviter de répondre
à des questions embarrassantes sur la ressemblance de certains de leurs produits avec des
salamandres CHABOCHE.